Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APPROSUD ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement domicilié(e) Zi la Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Approsud environnement, M. Jean brice Mira domicilié(e) Zi la Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France.
La marque APPROSUD ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Approsud environnement, SARL - Zi la Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 433900594
Approsud environnement, M. Jean brice Mira - Zi la Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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